Ewan McIvor
Les pratiques opérationnelles historiques ont laissé derrière elles des sites d’élimination des déchets et des sites de travail abandonnés dans de nombreux endroits de l’Antarctique. Un grand nombre de pays ont entrepris des activités d’assainissement afin de minimiser les impacts environnementaux actuels sur ces sites, mais bien des endroits nécessitent encore de l’attention. Les incidences environnementales sur ces sites devraient augmenter au fil du temps, puisque les structures et les conteneurs continuent de se dégrader. Les difficultés pratiques et la hausse des coûts de l’assainissement renforcent l’urgence de mettre rapidement en place des actions de restauration environnementale. Le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (le Protocole) comprend des obligations qui visent à éviter la création de nouveaux sites contaminés. Le Protocole stipule également que les sites existants doivent être assainis, à condition que cela n’entraîne pas davantage d’incidences néfastes sur l’environnement. Le Comité pour la protection de l’environnement (CPE) continue de développer un Manuel de nettoyage ayant vocation à centraliser les conseils en matière de bonnes pratiques pour ces efforts d’assainissement. Il reste beaucoup à faire pour mettre en place des objectifs communs en matière de qualité environnementale, de technologies de restauration et d’assainissement, ainsi que des méthodes de suivi et d’évaluation adaptées à l’Antarctique et à chaque site.
Conformément au Protocole, les déchets générés en Antarctique doivent être gérés de manière rigoureuse afin d’éviter ou de minimiser les impacts sur l’environnement antarctique. De nombreux types de déchets doivent être enlevés de la région antarctique, bien que certains déchets non dangereux puissent être détruits par le biais de l’incinération à très haute température ou, pour les déchets liquides, en les déversant dans la mer ou dans des puits glaciaires profonds, à certaines conditions. Avant l’adoption du Protocole, la gestion des déchets dans les installations antarctiques impliquait souvent l’incinération en plein air des déchets et le dépôt des déchets dans des sites terrestres situés à proximité (1, 2). De même, il était commun d’abandonner les installations désaffectées sans véritable planification quant à leur avenir. Beaucoup d’anciens sites d’élimination des déchets et de sites de travail abandonnés doivent être gérés aujourd’hui. Ces sites sont fréquemment caractérisés par un mélange de débris physiques (p. ex. matériaux de construction, machines, véhicules, déchets courants) et des contaminants chimiques, dont certains se trouvent dans des conteneurs, qui peuvent se détériorer, et d’autres peuvent être libérés dans l’environnement (3).
Le long de la côte, les sites d’élimination des déchets s’étendent souvent dans l’environnement marin proche du littoral (4). Les infiltrations et les écoulements émanant des sites abandonnés, ainsi que des sites où il y a eu des déversements plus récents, peuvent générer une contamination qui se répand dans l’environnement, notamment par l’absorption biologique et la bioamplification. En général, le taux de dégradation des polluants (en particulier les produits chimiques synthétiques) est fortement réduit dans les conditions froides de l’Antarctique.
Il est estimé, après extrapolation basée sur quelques sites bien documentés, que le volume de déchets abandonnés et non confinés en Antarctique pourrait excéder 1 million de mètres cubes et que le volume de sédiments contaminés par le pétrole pourrait être du même ordre (3). Il s’agit d’un volume relativement faible par rapport à d’autres régions du monde, mais l’importance des incidences sur l’environnement associées est amplifiée puisque de nombreux sites antarctiques contaminés sont situés dans de rares zones côtières libres de glace (5) qui fournissent un habitat à la plupart des espèces terrestres de l’Antarctique et des espèces marines, qui se reproduisent dans ces zones.
Il existe des raisons supplémentaires d’assainir les sites traditionnels d’élimination des déchets et les sites de travail abandonnés en Antarctique, notamment :
- beaucoup de ces sites contiennent des contaminants chimiques potentiels dans des conteneurs (p. ex. des tonneaux remplis de carburant, de pétrole) et les fuites dues à la perte d’intégrité de ces conteneurs peuvent générer une contamination sur le site d’élimination et au-delà de celui-ci, ce qui rend l’assainissement plus complexe et plus onéreux (6) ;
- le changement climatique peut accélérer la libération localisée de contamination à partir de ces sites, en raison de l’accélération de la fonte des glaces (ATCM XXXIII/WP63) ;
- les effets nocifs de contaminants chimiques sur l’environnement devraient augmenter au fil du temps d’exposition (7) qui contribue davantage aux effets cumulatifs, de concert avec d’autres facteurs de pression sur l’environnement (8) ;
- les processus de dispersion (p. ex. le transport de contaminants dans l’eau en raison de la fonte de la neige ou de la glace) peuvent, avec le temps, étendre la zone totale contaminée, ce qui peut dans certains cas provoquer la contamination de l’environnement marin adjacent (6) ;
- l’océan pourrait gagner sur certains sites, ou des sites pourraient être recouverts de glace/neige, ce qui rendrait l’assainissement plus complexe et plus onéreux ; et
- les risques possibles posés à la santé humaine (p. ex. les produits chimiques ou d’autres substances, comme l’amiante).
Pour assurer la gestion et l’assainissement des anciens sites d’élimination des déchets et les sites de travail abandonnés, l’Annexe III du Protocole, sur l’élimination et la gestion des déchets, est entrée en vigueur en 1998. Cette annexe fixe un objectif de réduction, dans la mesure du possible, de la quantité de déchets produits ou éliminés dans la zone du Traité sur l’Antarctique, pour « atténuer leur incidence sur l’environnement en Antarctique et leurs répercussions sur la valeur de l’Antarctique au regard du milieu naturel, de la recherche scientifique et des autres utilisations de l’Antarctique conformes au Traité sur l’Antarctique ». L’Annexe III dispose (dans l’article 1.5) que :
Les sites terrestres anciens et actuels d’élimination des déchets et les sites de travail abandonnés des activités en Antarctique sont nettoyés par le producteur de ces déchets et les utilisateurs de ces sites. Cette obligation n’est pas interprétée comme exigeant :
a. l’enlèvement de toute structure désignée comme site historique ou monument ; ou
b. l’enlèvement de toute structure ou déchet s’il a été établi que les incidences sur l’environnement de cet enlèvement, selon toutes les options pratiques, auraient pour l’environnement des incidences plus négatives que si la structure ou le déchet était laissé sur place.
Le sujet de l’assainissement est soulevé depuis 1998, année de la première réunion du Comité pour la protection de l’environnement (CPE), qui a été établi en vertu du Protocole afin de fournir des orientations et de formuler des recommandations aux Parties au Traité sur l’Antarctique. Une série de pays ont rendu compte au CPE des efforts visant à assainir les anciens sites d’élimination des déchets et les sites de travail abandonnés (ATCM XXXV/IP6, ATCM XXXV/WP62). Les informations disponibles, notamment les rapports d’inspection officiels menés dans le cadre du Traité sur l’Antarctique et du Protocole, suggèrent toutefois qu’il reste énormément à faire pour atteindre pleinement les objectifs de protection fixés par le Protocole.
Le nettoyage des sites d’élimination des déchets et des sites de travail abandonnés est identifié par le CPE comme une question prioritaire, dans le cadre plus vaste de la réparation et de la restauration relatives aux dommages environnementaux. De manière spécifique, le CPE a identifié la nécessité de développer des lignes directrices pour disposer de « bonnes pratiques en matière d’assainissement ». La XXXVIe RCTA (2013) a adopté la Résolution 2 (2013), qui recommande que les Parties diffusent et encouragent l’utilisation du Manuel de nettoyage du CPE. Le manuel contient des conseils pour aider les Parties à remplir leurs obligations en vertu de l’Annexe III du Protocole en matière d’assainissement des anciens sites terrestres d’élimination des déchets et des sites de travail abandonnés d’activités anciennes. Il a été actualisé en 2014 par le CPE afin d’inclure une liste de vérification pour l’évaluation préliminaire des sites, qui pourrait être utilisée pour documenter le site et fournir des informations à des étapes ultérieures du processus de nettoyage.
Le CPE a identifié d’autres documents qui seraient utiles pour orienter et améliorer les efforts d’assainissement, les objectifs de qualité environnementale, les techniques de nettoyage ainsi que les méthodes de suivi et d’évaluation.
Les Parties ont également encouragé le CPE à poursuivre l’élaboration du Manuel, en le nourrissant des contributions du Comité scientifique pour la recherche antarctique (SCAR) et du Conseil des directeurs de programmes antarctiques nationaux (COMNAP) respectivement sur les questions scientifiques et pratiques. Une révision du Manuel a été entamée en 2017, et les révisions recommandées seront examinées lors de la réunion du CPE en 2019.
1975
La VIIIe RCTA adopte la Recommandation VIII-11, qui comprend les premières orientations communes pour la gestion et l’élimination adéquates des déchets générés par les expéditions et les stations, en vue de minimiser les impacts sur l’environnement de l’Antarctique. Il est recommandé que, dans toute la mesure du possible, les Parties observent le Code déontologique pour les expéditions antarctiques et les activités des stations, qui contient les procédures recommandées pour la gestion et l’élimination des déchets.
1983
La XIIe RCTA adopte la Recommandation XII-4 qui traite de l’utilité de réviser le code de déontologie, en réponse à la sensibilisation accrue aux impacts environnementaux potentiels de l’élimination des déchets dans la région de l’Antarctique, en termes de niveau et de degrés de complexité des opérations en Antarctique, et de la faisabilité du traitement des déchets sur place ou de l’enlèvement des déchets de la zone du Traité sur l’Antarctique.
1985
La XIIIe RCTA adopte la Recommandation XIII-4, qui invite les comités antarctiques nationaux à entreprendre une révision complète des aspects liés à l’élimination des déchets de l’annexe à la Recommandation VIII-11, et à proposer des avis scientifiques concernant les procédures et les normes en matière d’élimination des déchets.
1989
S’appuyant sur le rapport d’un groupe d’experts du SCAR sur la gestion des déchets en Antarctique, la XVe RCTA adopte la Recommandation XV-3, qui comprend des pratiques recommandées en matière d’élimination et de gestion des déchets, notamment que :
- chaque gouvernement conduisant des activités en Antarctique doit « préparer et revoir annuellement les programmes de nettoyage des sites d’élimination des déchets existants et des sites de travail abandonnés » ;
- chaque gouvernement devra « établir un programme à long terme pour évacuer les réservoirs de carburant abandonnés existants ainsi que le carburant, dans la mesure où cette évacuation est réalisable. Ces programmes devront désigner les sites où se trouvent ces réservoirs en vue de leur nettoyage à la première occasion, lorsque l’équipement de transport initial n’est plus disponible dans la région » ; et
- Ceux qui ont des activités en Antarctique devront autant que possible nettoyer les sites prévus pour l’élimination des déchets et les sites de travail abandonnés de leurs activités antarctiques.
1991
La XIe RCSTA adopte le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, notamment l’Annexe III : Élimination et gestion des déchets. L’article 1.5 de l’Annexe III reflète de nombreux éléments de la Recommandation XV-3.
1998
Le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, notamment l’Annexe III sur l’élimination et la gestion des déchets, entre en vigueur le 14 janvier.
2006
Le COMNAP organise un atelier sur la gestion des déchets en Antarctique, qui comprend une journée consacrée à l’échange d’informations pratiques relatives à l’assainissement des anciens déchets en Antarctique. Les principales conclusions de cet atelier sont résumées dans le document XXXe RCTA/IP98.
2008
Le XIe CPE adopte un plan quinquennal qui identifie la question de l’assainissement des sites d’activités passées comme une priorité « secondaire ». Les actions associées à cette question pour le CPE incluent : établir un inventaire des sites d’activités passées dans l’ensemble de l’Antarctique ; et élaborer des lignes directrices pour adopter de bonnes pratiques en matière de nettoyage.
2010
La XXXIIIe RCTA adopte la Décision 4 (2010) Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement qui, entre autres, prend acte de la décision des Parties :
de demander au Comité pour la protection de l’environnement d’examiner les questions environnementales liées à la possibilité de réparer les dommages causés à l’environnement en Antarctique ou d’y remédier afin de faciliter l’adoption en 2015 par la RCTA d’une décision éclairée sur la reprise des négociations.
2011
En réponse à la Décision 4 (2010), le XIVe CPE intègre le nettoyage dans son plan de travail dans le cadre plus large de la réparation et de la restauration relatives aux dommages environnementaux, qui est classé comme priorité numéro 1. De manière spécifique, le plan de travail appelle à développer des lignes directrices pour disposer de « bonnes pratiques en matière d’assainissement ».
2012
Le XVe CPE convient de mettre en place un manuel qui présente des conseils pour aider les Parties à remplir leurs obligations en vertu de l’Annexe III du Protocole en matière d’assainissement des anciens sites terrestres d’élimination des déchets et des sites de travail abandonnés d’activités anciennes.
2013
La XXXVIe RCTA adopte la Résolution 2 (2013), qui recommande que les Parties diffusent et encouragent l’utilisation du Manuel de nettoyage, comme il convient, afin de contribuer à respecter aux obligations fixées à l’article 1, point 5) de l’Annexe III.
2014
Le XVIIIe CPE convient qu’une liste de vérification pour l’évaluation préliminaire des sites soit incluse dans le Manuel de nettoyage.
2017
Le XXXIXe CPE convient de mettre en place un groupe de contact intersessions chargé de réviser le Manuel de nettoyage.